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Marques déposées par la société ICARD E.A.R.L
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DOMAINE *LA TOURILLE*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE *LA TOURILLE*
ICARD E.A.R.L

Numéro de dépôt :
3096165
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011
DOMAINE *LA TOURILLE* de ICARD E.A.R.L

Présentation de la marque DOMAINE *LA TOURILLE*

Déposée le 11 avril 2001 par la société ICARD E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE *LA TOURILLE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société ICARD E.A.R.L domicilié(e) 4 RUE DES PINS, 34680 ST GEORGES D'ORQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 345 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICARD E.A.R.L - France.

La marque DOMAINE *LA TOURILLE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE *LA TOURILLE* est expirée depuis le 11 avril 2011.

ICARD E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de l'olibet


ICARD E.A.R.L - 4 RUE DES PINS, 34680 ST GEORGES D'ORQUES - France - SIREN 383345139


ICARD E.A.R.L - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Vins de pays d'oc et vins d'AOC Coteaux du Languedoc St Georges d'Orques provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine la tourille".